Aqua Blues/Sarl Ge.py
45 rue Jean Jaurès
83600 - Fréjus
FRANCE

Siret 489 780 726 00019
Capital social: 7500 Euros
No TVA: FR 61469780726
Téléphone: 04 94 52 83 92
Fax: 04 94 52 83 92
http://www.cadres-et-encadrements.com

Conditions Générales de Vente :
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations commerciales entre Aqua Blues Sarl Ge.py et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site
http://www.cadres-et-encadrements.com et acceptant les présentes conditions générales de vente.

Commandes
Pour passer une commande le client devra après avoir choisi ses produits, confirmer sa commande en cliquant sur le bouton "Paiement".
Il remplira le formulaire d’expédition mis à sa disposition, en indiquant les informations nécessaires à son identification et notamment ses : nom, prénom, adresse postale…
Il validera définitivement sa commande en acceptant les Conditions Générales de Vente, et en sélectionnant le mode de règlement

Une confirmation de commande et de paiement sera transmise au client par courrier électronique.
La confirmation des données du client enregistré par Aqua Blues Sarl Ge.py, constitue la preuve du contenu et de la date de la commande.

Règlement, modalités de paiements
Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles.
Les paiements s’effectueront par Paypal ou cartes bancaires, ou par chèque Bancaire libellé à L'ordre de Aqua Blues Sarl Ge.py.
Toutes vos coordonnées bancaires seront cryptées lors des transferts via internet.

Notre site ne sera jamais en possession de vos numéros bancaires, le paiement est traité sur le serveur de paiement sécurisé Paypal ou de la BNP.

Email et Mot de Passe
Il vous sera demandé lors de votre ouverture de compte votre email ainsi qu'un mot de passe.
Ils vous serviront à vous connecter sur votre espace client.
Sur chacun de nos mails ( inscription, reçu de chèque, expedition, demande de devis, confirmation de devis et mails divers..), un rappel de votre mail ainsi que de votre mot de passe vous sera communiqué.
Il vous appartient de proteger votre adresse mail si vous partagez votre ordinateur.

Le règlement est exigible à la commande.
Votre commande ne sera traitée qu'à réception de votre règlement et les délais applicables sont ceux au jour de la réception de celui ci.

Il vous sera adressé une facture sur simple demande, par e-mail ou par courrier. Vous pourrez également l'imprimer à partir de votre espace client. ( pour les paiements par chèque, la facture ne sera imprimable qu'à reception du règlement.

Tarifs
Le prix des articles sur le site http://www.cadres-et-encadrement.com est exprimé en euros.
Les prix sont donnés à titre indicatif, sous réserve de stocks disponibles et peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

ATTENTION : en aucun cas les prix pratiqués sur http://www.cadres-et-encadrement.com ne seront appliqués dans notre Boutique Aqua blues à Frèjus.

Nous pouvons appliquer des remises importantes sur le site http://www.cadres-et-encadrement.com car nous gagnons énormément de temps sur la prise de commande ...En magasin , nous devons aider le client à choisir , à mesurer, ce qui nous prend beaucoup de temps.

Par conséquent, les clients venant choisir les moulures en magasin et passer commande par la suite pourront tous simplement voir leur commande non traitée et annulée.( Un remboursement leur sera fait par Chèque dans un délai de 1 mois).

En aucun cas, un client pourra demander le remboursement des frais de port du fait qu'il viennent chercher sa commande au magasin sans autorisation préalable.

Parmi les articles figurant sur notre site, il se peut malgré tous nos efforts, qu'un nombre restreint comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le site, nous vous appliquerons toujours le prix le plus bas.

Délai de Livraison
Les délais de fabrication sont variables selon notre travail et notre stock de moulure....Vous pouvez voir nos délais actuels de FABRICATION en cliquant sur le lien Nos delais Actuels situé sur la colonne gauche.

Nous nous efforçons de vous livrer au plus vite...Si vous désirez connaître avant de passer commande le délai de livraison, faites votre commande normalement, et passer pas le bouton "DEVIS" accompagné de votre demande de délai. Nous vous confirmerons le devis et vous donnerons un délai d'expedition approximatif....Ce délai sera valable que 12 Heures après notre réponse.

Annulation de Commande
Nous nous réservons le droit d' annuler toutes commandes :
1) En cas de dimensions douteuses ou irréalisables
2) En cas de rupture de stock ou de délais trop long.
Dans tous les cas nous vous rembourserons la totalité de votre commande dans les plus brefs délais

Transport
Nos colis sont expédié par transporteur . Dès l'expedition, vous serez averti par mail et nous vous communiquerons le numéro de suivi..Nous ne sommes absolument pas responsable de la casse occasionnée par le transport... En cas de casse, de produit abîmé, vous devez impérativement porter réclamation auprès du transporteur dans les 48 heures.

ATTENTION :

1) En cas d'abscence lors de la livraison, un avis de passage vous sera délivré dans votre boite au lettre vous invitant à contacter le transporteur pour une nouvelle livraison..Les colis sont gardés une dizaine de jours environ. En cas de non réponse de votre part, le colis nous est retourné.....Les frais de réexpédition reste à la charge du client....

2) En cas d'adresse erronée ou incomplète ( code porte manquant....etc) vous serez averti par mail et invité à contacter le transporteur pour lui fournir les informations nécessaires pour une nouvelle livraison. En cas de non réponse, le colis nous est retourné.....Les frais de réexpédition reste à la charge du client..

VITRES
Nous déconseillons l'envoi de cadres avec vitre, car malgré notre emballage très solide....Il peut arriver très rarement que la vitre se brise durant le transport à cause d'une manipulation violente de certain transporteur...Préférez le Plexiglass qui est tout aussi transparent.

Nous ne serons pas responsable des vitres brisées quelqu'en soit le format.

Reprise de Marchandises
Conformément à l’article L121-16 du code de la consommation, le client à le droit de nous retourner, à ses frais, le produit dans un délai de sept jours à compter de la livraison pour échange ou remboursement, sans pénalités à l’exception des frais de retour.

Le point de départ du délai de sept jours commence à courir le lendemain du jour de la livraison pour s’achever le septième jour à minuit.

Nous nous engageons à procéder au remboursement des produits dans les quinze jours suivant la réception des produits retournés, les frais de livraison restent à la charge du client.

- Les conditions du droit de retour :
Pour que le droit de retour puisse être exercé, le client doit réunir certaines conditions :

1) Le produit doit être intact, dans son emballage d’origine. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas repris.
2) Le produit doit être accompagné de la facture originale.
3) Le retour des produits doit s’effectuer dans les délais et modalités figurant dans les conditions générales de vente.

ATTENTION , sauf erreur de notre part, les Articles fabriqués " Sur Mesure" ne sont ni repris, ni échangés.

Juridiction
Toutes nos transactions sont régies par le droit Français. Les Tribunaux de Draguignan (France-Var) sont seuls compétents pour recevoir tous litiges ou contestations pouvant naître des transactions et de l’application des présentes conditions générales.

Confidentialité des données
Informations collectées
Pour utiliser notre site, le membre doit nous fournir des informations au traver d'un formulaire d'inscription. Ces informations nous sont nécessaires. Ces informations sont confidentielles et ne sont jamais partagées avec une tierce partie.

Sécurité
Nous prenons toutes les précautions possibles pour préserver la confidentialité des données personnelles de nos membres. Seul l'administrateur du site a accès à ces informations.

Correction et mise à jour de vos informations
Chaque membre a la possibilité de corriger ou mettre à jour ses informations personnelles dans son espace réservé.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant.

Vous pourrez être amené à recevoir nos offres promotionelles par Mail. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse ou n° de client) :
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